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Marques déposées par CROZE NICOLAS
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DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins
CROZE NICOLAS, EARL CROZE

Numéro de dépôt :
3424177
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/04/2026
DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins de CROZE NICOLAS

Présentation de la marque DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins

Déposée le 20 avril 2006 par CROZE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est CROZE NICOLAS, EARL CROZE domicilié(e) 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D ARDECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CROZE NICOLAS, EARL CROZE domicilié(e) 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D ARDECHE - France.

La marque DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

CROZE NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : C DOMAINE NICOLAS CROZE , CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE


CROZE NICOLAS, EARL CROZE - 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D ARDECHE - France


M. CROZE NICOLAS, EARL CROZE - 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D ARDECHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606317 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Côtes du Rhône appelation d'origine contrôlée.